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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) I.P.A. Institut de Phytodiététique Animale
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DIETEPHYTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIETEPHYTON
I.P.A. Institut de Phytodiététique Animale S.A.

Numéro de dépôt :
94540802
Date de dépôt :
13/10/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/2004

Présentation de la marque DIETEPHYTON

Déposée le 13 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) I.P.A. Institut de Phytodiététique Animale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIETEPHYTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) I.P.A. Institut de Phytodiététique Animale domicilié(e) 4-6, rue Albert GIRON B.P. 128, 69172 TARARE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 840 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.P.A. Institut de Phytodiététique Animale S.A. - France.

La marque DIETEPHYTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIETEPHYTON est expirée depuis le 13 octobre 2004.

I.P.A. Institut de Phytodiététique Animale a également déposé les autres marques suivantes : GYN PHYTON , GAS PHYTON , EQUIPHYTON , DERMOPHYTON , OLIGO-CELL , LACTIPHYTON , CHRYSANPHYTON


I.P.A. Institut de Phytodiététique Animale S.A. - 4-6, rue Albert GIRON B.P. 128, 69172 TARARE Cedex - France - SIREN 339840969


I.P.A. Institut de Phytodiététique Animale S.A. - France


Inscription le 19 août 2003 - Changement de dénomination n°375855 - Publication au BOPI 2003-08-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques, substances diététiques à usage médical, désinfectants, aliments diététiques pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.